Le service urbanisme sera fermé du 3 avril au 10 avril 2026 inclus, toutes les demandes seront traitées au retour de l’agent. Dans la mesure du possible et s’il n’y a pas d’urgence, nous vous invitons à attendre le lundi 13 avril 2026 pour déposer vos dossiers. Pendant cette période, il n’y aura ni accueil téléphonique ni accueil physique. Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
Carte d’identité
Médailles et décorations officielles
- Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Source : Grande chancellerie de la Légion d’honneur - Médaille Jeunesse, Sports et Engagement Associatif
Source : Ministère chargé des sports
- Formulaire : Mémoire de proposition au titre de l’initiative citoyenne pour un ordre national
- Formulaire : Cerfa n°11796*01 : Demande de médaille d’honneur du travail – par courrier
- Formulaire : Cerfa n°11797*01 : Demande de médaille d’honneur du travail – Salariés résidant à l’étranger
- Formulaire : Cerfa n°15319*02 : Demande de médaille de la famille
- Formulaire : Demande d’autorisation de réception dans la Légion d’Honneur
- Formulaire : Demande d’autorisation de remise d’insigne de l’ordre national du Mérite