Le service urbanisme sera fermé du 3 avril au 10 avril 2026 inclus, toutes les demandes seront traitées au retour de l’agent. Dans la mesure du possible et s’il n’y a pas d’urgence, nous vous invitons à attendre le lundi 13 avril 2026 pour déposer vos dossiers. Pendant cette période, il n’y aura ni accueil téléphonique ni accueil physique. Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
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Modèle de déclaration de dépôt d’une publication destinée à la jeunesse
Identification du déposant
Nom ou raison sociale et adresse :
Téléphone :
Télécopie :
Adresse électronique :
Nom du directeur de la publication ou de l’éditeur:
Descriptif du document déposé :
Numéro international normalisé (ISBN) :
Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) :
Titre de l’ouvrage :
Titre de la collection et n° dans cette collection :
Caractère de l’édition
□ Nouveauté
□ Nouvelle édition
□ Réimpression
Tranches d’âge
□ 0 à 2 ans
□ 2 à 6 ans
□ 6 à 9 ans
□ 9 à 12 ans
□ 12 à 14 ans
□ 14 et +
Nom ou raison sociale et adresse de l’imprimeur :
Date de mise à disposition du public :
Chiffre déclaré au tirage :
Nombre d’exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) :
DATE :